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Les présentes CGV régissent la vente de prestations de coaching sportif et d'accompagnement en transformation physique proposées par Antoine ARNAUD (EI, SIRET 843 591 942 00027), à distance, à destination de particuliers majeurs.
Plusieurs formules d'accompagnement sont proposées. La durée, le contenu précis et le tarif de chaque formule sont communiqués au client avant la signature du contrat de prestation.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du CGI — franchise en base). Le paiement s'effectue via la plateforme sécurisée Stripe, en une fois ou selon l'échéancier proposé au moment de la souscription.
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la souscription pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Le client, en cochant la case prévue à cet effet lors de la signature du contrat de prestation, demande expressément le démarrage immédiat de l'accompagnement avant l'expiration de ce délai et reconnaît renoncer à son droit de rétractation pour la partie de la prestation déjà exécutée, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.
Les modalités d'exécution de la prestation, la garantie de résultat, la politique de remboursement ainsi que les conditions de résiliation sont intégralement détaillées dans le contrat de prestation, signé électroniquement par le client avant tout démarrage d'accompagnement. Ce contrat fait foi entre les parties.
Le client peut être amené à autoriser l'usage de son image et de ses résultats à des fins de communication, selon les modalités précisées dans le contrat de prestation.
Le client est seul responsable d'informer le coach de toute contre-indication médicale avant le démarrage de l'accompagnement. Les programmes et conseils fournis sont à des fins générales d'information et ne constituent pas un avis médical.
Le coach a une obligation de moyens, non de résultat en dehors du cadre de la garantie prévue au contrat de prestation. Le client est seul responsable de son engagement personnel dans le cadre de l'accompagnement.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Conformément à l'article R.631-3 du Code de la consommation, le client consommateur peut saisir, à son choix, la juridiction de son domicile ou celle du lieu du fait dommageable ; à défaut de choix contraire de sa part, les parties conviennent de porter le litige devant les juridictions compétentes du ressort de Montpellier. Le client peut également recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément à l'article L616-1 du Code de la consommation, avant toute action judiciaire.
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